La réglementation en matière d’immobilier neuf et de BBC

Pour assurer le confort mais surtout la sécurité des usagers, certaines règles régissent la construction de logement neuf. Quelle est la réglementation en vigueur aujourd’hui dans l’immobilier neuf BBC ?

Les réglementations usuelles

construction-immobilier-neufLa construction est régie par un des codes les plus strict et exigeant qui soit, le Code de la construction. Ceci afin de protéger les futurs habitants et même les passants. Les règles qui y sont dictées doivent être suivies à la lettre pour pouvoir bâtir un habitat sûr et durable.
La réglementation en matière d’immobilier neuf est aussi basé sur des normes précises. Elle impose une étude approfondie de la consistance des différentes couches de sol du terrain par des sondages, cela dans le but de choisir l’épaisseur adéquate de l’ossature du bâtiment.

Toujours dans le souci de sécurité des personnes qui y vivront, le code de la construction s’assure de la solidité de la maison ou de l’immeuble à construire, en règlementant également le type et la gamme de matériaux utilisés, pour obliger les constructeurs à faire le choix de la qualité et ainsi garantir la solidité et la durabilité de l’édifice.

Les couloirs du bâtiment devront être assez larges pour pouvoir procéder à une évacuation rapide en cas d’incendie ou autre sinistre. Le système d’aération doit être opérationnel et convenir aux autorités sanitaires. Un ascenseur est obligatoire si le bâtiment a plus de 2 étages. L’isolation phonique dispose également d’une réglementation. Les pièces principales et cuisines doivent posséder un isolement acoustique…

Règlementations spéciales pour les personnes souffrant de handicap

Certaines règlementations prennent en charge les personnes à mobilités réduites. Elles concernent les parties extérieures (jardin, parking …) et intérieurs des habitations individuelles ou collectives. L’architecture de la bâtisse doit permettre à une personne handicapée physique (habitant ou visiteur) de circuler librement, d’être autonome et d’avoir accès à tous les équipements qui peuvent lui être nécessaires. Au moins une salle d’eau d’un immeuble neuf doit être conçue pour convenir à un habitant en fauteuil roulant et disposer de places de parking réservées situées à l’entrée de l’habitation.

La norme BBC

BBC ou Bâtiment Basse Consommation : Il s’agit de règles plus ou moins récentes, relatives à l’immobilier neuf. Sorti en 2012 dans le cadre du Grenelle de l’environnement, le label BBC vise à limiter la consommation moyenne d’énergie des logements. C’est un geste fort et emblématique qui prouve l’engagement à protéger l’environnement. Le nouveau taux se trouve être trois fois moins élevé que le taux moyen actuel.

Cette nouvelle norme BBC est en vigueur depuis le 1er janvier 2013 pour tout l’immobilier neuf. Suivant cette règlementation, les appartements et maisons devront afficher une consommation annuelle d’énergie inférieure à 50 kWh/m², s’il était à 150 kWhEP/m²/an auparavant (depuis 2005). Ce chiffre peut être variable selon la position géographique de l’édifice et son altitude.

Pour pouvoir réduire effectivement la consommation en énergie, certaines règles doivent être suivies par les constructeurs : L’isolation du bâtiment doit être optimale, l’air impeccablement étanche, la ventilation maîtrisée et ininterrompue. Quant au système de chauffage et la production d’eau chaude, il se devra de suivre les normes BBC.

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