Un certificat de conformité accompagne généralement tout véhicule sortant de son usine de fabrication. Ce type de document est indispensable pour que votre véhicule puisse circuler légalement sur les routes européennes. Il est aussi essentiel pour réaliser la première immatriculation de votre véhicule neuf auprès de toutes les préfectures françaises. Pour les véhicules d’occasion également, ce document est indispensable lors du changement de propriétaire et pour que ce dernier puisse également obtenir le certificat d’immatriculation du véhicule. Découvrez le processus à suivre pour obtenir un certificat de conformité européen.
Obtenir le certificat de conformité de son véhicule en ligne
Vous pourrez vous rendre auprès d’un concessionnaire de la marque de votre véhicule pour obtenir le certificat de conformité européen adapté à votre véhicule. Cependant, un moyen plus simple d’y parvenir est d’en faire la demande en ligne. En effet, il existe aujourd’hui de nombreux sites Internet offrant un service de qualité pour l’obtention de votre certificat de conformité européen. En fonction du site, les demandes peuvent être effectuées avec différentes indications, mais la plupart du temps, il vous sera demandé la marque de votre véhicule, le numéro du châssis, ainsi que d’une copie des documents d’immatriculation qui seront disponibles ou du moins d’un document confirmant la propriété juridique du véhicule en question. Votre adresse et vos coordonnées complètes devront également être fournies pour que le document puisse vous parvenir une fois qu’il sera terminé. Généralement, les demandes sont traitées dans les 3 à 10 jours ouvrables après réception de votre demande. Après le paiement du service, vous pourrez recevoir le certificat de conformité européen adapté à votre voiture par courrier sécurisé à votre domicile ou à l’adresse que vous aurez fournie.
Pour le cas des véhicules sans certificat de conformité
Un certificat de conformité européen est un document attestant la conformité de votre véhicule aux normes européennes. Avec ce document, vous pourrez rouler tranquillement sur toutes les routes européennes. Cependant, il faut savoir que seuls les véhicules de tourisme ayant été construits et sortis depuis l’année 1996, ainsi que les véhicules utilitaires fabriqués depuis 2010, disposent actuellement de certificat de conformité européen pour la plupart des modèles. Pour les véhicules sans certificat de conformité toutefois, vous pourrez procéder à la demande d’une attestation de conformité. Il est essentiel de vérifier toutes les exigences et des conditions d’enregistrement locales, sans oublier l’autorité d’enregistrement nationale avant de faire votre demande d’attestation de conformité.